Indoor Volley

Rčglement des indemnités

mąj: 07.07.2010

A l'exception des cautions pour recours et protêts, tout sera facturé par les instances dirigeantes de SVRJS. Il n'y a donc plus de paiements spontanés.

Amendes

Carton jaune
50.00 F
Expulsion pour un set (rouge)
100.00 F
Disqualification (rouge et jaune) + suspension
à définir 
Retrait du championnat avant le 1.6.
1 fin. inscr. 
Retrait du championnat après le 1.6.
2 fin. inscr. 
Délai d'inscription championnat non tenu (dispo salle, arbitres ou équipes)
200.00 F
Idem après rappel
400.00 F
Délai disponibilités arbitres non tenu
50.00 F
Réponse donnée incomplète ou erronnée / pour toute affaire
de 20.-- à 50.-- 
Délai de réponse non tenu/amende administrative
de 20.-- à 50.-- 
Retard début de match (équipes ou personnes responsables)
30.00 F
Renvoi de match/dès 3ème match par équipe montant doublé
de 20.-- à 100.--
Instance non informée d'un renvoi de match
20.00 F
Match sans licence : ligue régionale par licence/passeport
20.00 F
                                                                                          par équipe
100.00 F
                                                    juniors par licence/passeport
20.00 F
                                                                                         par équipe
100.00 F
Matériel et tenue non conforme
 
Arbitre absent
50.00 F
Arbitre sans licence
20.00 F
Absence non excusée à l'A.D. (par club)
100.00 F
                                            l'assemblée des arbitres
supprimé
  à un cours ou une séance obligatoire
50.00 F
Absence excusée à l'A.D.
50.00 F
Marqueur sans licence/certificat lors d'une rencontre
supprimé
Manquement admnistratif lors d'un match (marqueur ou arbitre)
de 20.-- à 50.-- 
Taxe de 1er rappel 
10.00 F
Taxe de 2ème rappel
20.00 F

Communication des résultats

Résultat communiqué tardivement ou incomplet / jusqu'à 72 heures de retard
20.00 F
Résultat non communiqué ou faux / dès 72 heures de retard
50.00 F

Manque d'arbitre(s)

En cas d'acceptation d'une équipe sans arbitre, le tarif suivant est en vigueur :  
1ère année par arbitre manquant (au pro-rata du manquement, min. 0.25 = arrondi au quart de quota inférieur)
500 F
2ème année (dito)
1'000 F
3ème année (dito)
1'500 F
4ème année (dito)
2'000 F
5ème année et suivantes : montant majoré de Fr. 500.-  
   

Une nouvelle équipe dans un ancien club a l'obligation de présenter un arbitre.
L'année où le club répond aux exigences des quotas , le tarif redescend dans les mêmes proportions.

 

Forfaits

Défaut de matériel, licences, salle, etc./ montant maximum*
150.00 F
Formation incomplète (sauf accidents dûments motivés)*
100.00 F
*La totalité des frais d'arbitrage à la charge de l'équipe fautive  
Forfait annoncé + de 72h. avant la rencontre*
150.00 F
Forfait annoncé - de 72h. avant la rencontre*
200.00 F
Forfait annoncé - de 72h. avant la rencontre pour des circonstances exceptionnelles (blessures / impératifs professionnels)
*(si les arbitres se sont déplacés, totalité de frais à l'équipe fautive)
100.00 F
Journée / Tournoi / tricherie
jusqu'à 400.00 F

Avance de frais lors de protêts et de recours

Recours contre une décision administrative auprès du comité - avance de frais (versement spontané)            100.00 F
Recours auprès de la CJR - avance de frais (versement spontané)            200.oo F

Arbitres et experts (finance d'arbitrage par équipe)

1ère ligue nationale : par rencontre
75.00 F
Championnat régional : par rencontre
50.00 F
Tournois 1/2 jour (+ sandwich et boisson)
60.00 F
Tournois 1 jour (+ sandwich et boisson)
100.00 F
Cours d'une soirée (minimum 2 heures)
40 / 70 F
Forfait, erreur de programmation (+ indemnité km à ajouter)
50.00 F
Frais de voyage par km course aller
1.00 F

Cotisation / Inscriptions au championnat

COTISATIONS (PAR CLUB)
200.00 F

INSCRIPTIONS AU CHAMPIONNAT   
 
programmation
championnat
programmation
arbitrage
Licences arbitres
Formation juniors
Total
 LNA
-   F
160.00 F
40.00 F
730.00 F
930.00 F
 LNB
-   F
-   F
40.00 F
730.00 F
770.00 F
 1 LN
-   F
110.00 F
40.00 F
460.00 F
610.00 F
 D2 / H2 / D3
130.00 F
110.00 F
40.00 F
190.00 F
470.00 F
 D4 / H3
130.00 F
70.00 F
40.00 F
100.00 F
340.00 F
 Juniors filles
65.00 F
70.00 F
40.00 F
120.00 F
295.00 F
 Juniors garçons
32.00 F
35.00 F
20.00 F
60.00 F
147.00 F
 Actifs loisirs
130.00 F
70.00 F
40.00 F
-   F
240.00 F
 Passeports : par passeport jusqu'au 31 août
5.00 F 
 Passeports : par passeport après le 31 août
10.00 F
 Coupe Jura-Seeland
50.00 F

Indemnités membres du comité et des mandataires

Président
1'200.00 F
Secrétaire
1'000.00 F
Caissière
2'000.00 F
Chargé des relations extérieures
800.00 F
Webmaster
2'000.00 F
Responsable des compétitions
800.00 F
Responsable secteur féminin
800.00 F
Responsable secteur masculin
800.00 F
Responsable mini
1'200.00 F
Responsable beach
supprimé
Président des arbitres
800.00 F
Commission des arbitres (convocateurs, expert, resp. des cours, etc)
4'600.00 F
Responsable du calendrier / coupe / licences
3'500.00 F
Commission de recours (président: 200.-; membres : 100.-)
500.00 F
 
20'000.00 F

Jeton de présence par séance
40.00 F
Frais de voyages, par km course aller
1.00 F
Indemnités de repas
20.00 F